Mesdames,Messieurs
Sachant qu'il est interdit de diffuser ces musiques a des fins publiques sans le droit d'auteur,K"1" Fry Prod s'engage a publié ces musique aux public a des usages personnel dans le cadres de vie de famille.
Article 16 : INTERDICTION d'enregistrer,de graver et d'utiliser ces musiques a des fins commerciaux sous peine de poursuite judiciaire.
Article 17 : Informations
Directeur de la publication : Monsieur Pierre BELLANGER, Président du Conseil d'Administration Hébergeur : TELEFUN SAS au capital de 37.000 euros dont le siège social est situé au 37bis, rue Greneta 75002 PARIS
Les Conditions générales d'utilisation sont régies par la Loi et langue françaises et tout litige relatif à son exécution et/ou son interprétation, en ce compris toute procédure sur requête ou en référé, tout appel en garantie, sera soumis aux tribunaux français.
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